Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
1 lot constructible disponible au Clos de la Bonnelière
Le terrain C (plan ci-dessous) viabilisé d’une surface de 477 m² est disponible sur le lotissement le Clos de...
Enquête publique de déclassement de voies communales publiques dans le domaine privé communal
Un projet de déclassement de portions de voies communales publiques dans le domaine privé communal soumis à enquête publique.
Fissures liées à la sécheresse : signalez-vous avant le 30 décembre 2022
La sécheresse qui a sévit cet été a pu engendrer des fissures à l’intérieur ou à l’extérieur des habitations....
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la procédure de modification simplifiée n°1...
Stationnement, location, réparation vélo : participez à l’enquête !
Terres de Montaigu poursuit l’élaboration de son schéma Vélo pour développer et encourager la pratique du vélo sur tout...
Lancement des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Le PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière est approuvé !
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière a été approuvé le 14 octobre 2019.