PLUI - Terres de Montaigu
Actualité

Modification de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de modifications n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
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Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) du territoire, vont entrer en phase d’enquête...
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Arrêt des révisions allégées de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Le Conseil d’agglomération a arrêté les projets de révision allégée de chacun de ses Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi)...
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Lancement des procédures de révision allégée de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Approbation de la modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
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Lotissements communaux : des lots sont disponibles

Des lots sont disponibles sur les lotissements communaux : Le Bois Vert, commune déléguée de Saint-Sulpice-le-Verdon et L’Orgerie –...
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Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier

Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
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Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
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Demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain

Monsieur le Maire a le regret d’informer la population que malgré la demande qui a été déposée par la...
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