Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Documents de location de la salle Saint-André
Pour toute location de salle, consultez les documents de réservation de la salle Saint-André de Saint-André-Treize-Voies à Montréverd.
Documents de location de la salle Concorde
Pour toute location, consultez documents de la salle Concorde de Saint-Sulpice-le-Verdon, mis à disposition par Montréverd.
Documents de location de la salle Les Forges
Pour toute location, consultez le documents de la salle Les Forges de Saint-André-Treize-Voies mis à disposition par Montréverd.
Documents de location de la salle polyvalente de Mormaison
Pour toute location la salle polyvalente de Mormaison, consultez documents de location mis à disposition par Montréverd.
Documents de location de la salle Pré Vert
Pour toute location de salle, consultez les documents de réservation de la salle Pré Vert de Saint-Sulpice-le-Verdon à Montréverd.
Circulation restreinte – Changement poteaux téléphoniques – Mars 2019
Arrêté fixant la réglementation temporaire de la circulation sur la commune de Montréverd - chantier mobile changement poteaux téléphoniques.
Circulation lors de travaux – Mars 2019
Arrêté fixant la réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
Réglementation temporaire circulation rues l’Orgerie et du Temple – Mars 2019
Arrêté portant fixant la réglementation temporaire de la circulation rue de l'Orgerie et rue du Temple (commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies).
Réglementation temporaire circulation La Caillaudière aux Tiraux – Février 2019
Arrêté n°2019 - REGURB - 023 fixant la réglementation temporaire de la circulation au lieu-dit La Caillaudière aux Tiraux (Saint-Sulpice-le-Verdon).
Circulation restreinte – Changement poteaux téléphoniques – Février 2019
Arrêté n°2019 - REGURB - 022 : Circulation pour chantier mobile changement poteaux téléphoniques